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Coût d’un accident de travail pour l’employeur : impact financier et mesures préventives

Par Philippe , le 30 janvier 2024 , mis à jour le 1 février 2024 - 8 minutes de lecture
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L’accident de travail ou la maladie professionnelle peut générer des répercussions financières importantes pour l’entreprise. Il est possible de distinguer les coûts indirects et les coûts directs qui sont calculés en fonction de nombreux paramètres. Afin d’éviter des dépenses inutiles, il est donc essentiel pour l’employeur de prévenir les risques professionnels en formant ses équipes. À ce titre, la réalité virtuelle peut être d’une grande utilité, puisqu’elle offre une interactivité ainsi qu’une immersion sans précédent. Dans cet article, découvrez le cout d’un accident de travail pour l’employeur.

La formation VR pour éviter les risques professionnels ?

N’attendez pas l’accident de travail pour former vos salariés. Pensez à utiliser des méthodes innovantes afin de garantir un apprentissage efficace. La réalité virtuelle constitue une solution particulièrement intéressante.

En proposant une formation VR à vos équipes, vous leur offrez une expérience immersive où ils pourront vivre les risques comme dans la réalité. Cette immersion contribue à réduire les accidents de travail et les maladies professionnelles au sein de l’établissement. Sachez qu’une telle stratégie apporte un certain nombre de bénéfices aussi bien pour chaque salarié que pour l’entreprise. Elle propose des exercices HSE (Hygiène Sécurité Environnement) innovants adaptés à toutes les situations, un meilleur parcours d’apprentissage ainsi que des programmes uniques et ludiques.

Le cout d’un accident de travail pour l’employeur peut s’avérer conséquent, c’est dans cette optique qu’intervient la formation vr, puisque son objectif est de sensibiliser les salariés sur la sécurité en entreprise en limitant au maximum les risques professionnels.

Quel est le coût d’un accident de travail pour l’employeur ?

Le cout d’un accident de travail pour l’employeur se décompose en coût direct et indirect.

Coût direct

Le coût direct correspond au montant des frais pris en charge par les cotisations accident de travail et maladie professionnelle. Il englobe les indemnités journalières, le taux de cotisation assurance maladie, les frais d’hospitalisation, les rentes, les dépenses pharmaceutiques, la rééducation de la victime, le fond de prévention, etc.

Il faut savoir que le taux de cotisation est notifié par la CARSAT ou caisse d’assurance retraite et de la santé au travail. Il dépend des risques professionnels liés à l’activité de l’entreprise, mais aussi du mode de tarification. À cet effet, il en existe trois :

  • la tarification individuelle : elle est appliquée aux entreprises qui enregistrent plus de 149 salariés. Le calcul du taux de cotisation est alors basé sur le risque réel ;
  • la tarification collective : elle concerne les entreprises qui ont moins de 20 salariés. Le taux de cotisation de l’accident de travail est mutualisé ;
  • la tarification mixte : celle-ci est adaptée pour entreprises dont l’effectif global se situe entre 20 et 149 salariés. Le taux de cotisation est pour une partie calculé sur le risque réel et pour une autre forfaitaire.

D’après le code de la Sécurité Sociale (css art D.242-6-15), la hausse de cotisation est limitée à un pourcentage maximal. Cependant, il est possible que d’autres majorations forfaitaires s’ajoutent au taux de base, comme par exemple, le financement des compensations inter-régimes, les charges générales de la branche, les dépenses d’accident de trajet et le financement des départs à la retraite des salariés atteints d’un taux d’incapacité permanente.

Coût indirect

Toutes les entreprises sont concernées par les coûts indirects engendrés par les accidents de travail et les maladies professionnelles. Ce sont les charges et les dépenses supportées par l’employeur et qui ne sont pas couvertes par l’assurance maladie. En réalité, ils sont 3 à 5 fois plus élevés que les coûts directs, puisqu’ils tiennent compte d’un certain nombre de paramètres. Il y a le temps perdu lors de l’arrêt de travail, le temps de traitement administratif du sinistre, le retard de production, la réparation des dégâts matériels, le coût éventuel de la formation du remplaçant, l’altération de l’image de l’entreprise, etc.

Comprendre les répercussions financières des accidents de travail pour l’employeur

Pour mieux comprendre les répercussions financières des accidents de travail et des maladies professionnelles pour l’employeur, il est important de prendre en considération les points suivants.

L’obligation de verser des indemnités journalières

Une fois l’accident de travail déclaré auprès de la caisse primaire d’assurance maladie (CPAM), le salarié peut percevoir son indemnisation. Celle-ci équivaut à 60 % de son salaire brut durant les 28 premiers jours d’arrêt de travail. Au-delà du 28e jour, il peut toucher jusqu’à 80 % de sa rémunération.

En tant qu’employeur, vous êtes obligé de compléter les indemnités journalières de vos salariés victimes d’accident ou de maladie professionnelle s’ils justifient d’un an d’ancienneté dans votre entreprise. Ces derniers pourront alors percevoir 90 % de leur salaire au cours des 30 premiers jours d’arrêt travail et 66 % (2/3) pour les jours suivants. Bien évidemment, les cotisations sont à votre charge.

La faute inexcusable

En cas de faute inexcusable, le cout d’un accident de travail pour l’employeur peut devenir plus important. Les sommes liées à la réparation des préjudices (souffrances physiques et morales, diminution des possibilités de promotion professionnelles, incapacité permanente) sont ainsi directement versées aux bénéficiaires. L’article 434-7 du Css dispose, par ailleurs, qu’en cas d’accident suivi de mort, les descendants et les ascendants de la victime peuvent demander réparation du préjudice moral à l’employeur.

En revanche, lorsque l’établissement est garanti par une assurance contre la faute inexcusable, une cotisation supplémentaire peut être imposée par la CARSAT. Celui-ci est prévu en cas de risques professionnels exceptionnels.

Le coût moyen d’un accident de travail

Pour connaître les coûts moyens des accidents de travail et des maladies professionnelles, il est nécessaire de prendre en compte les cotisations, les indemnités journalières, les dépenses liées à la réparation du préjudice ainsi que tous les coûts cachés. Il faut également considérer le nombre de jours d’arrêt de travail en sachant qu’une journée d’absence coûte près de 300 euros pour l’entreprise.

En vous basant sur ces ordres d’idées, le coût moyen d’un accident de travail avec 7 jours d’arrêt de travail peut être estimé à plus de 3 800 euros. Si la durée d’absence dure plus de 3 mois, préparez-vous à dépenser plus de 93 000 euros. Dans le cas où l’accident serait suivi de la mort du salarié, prévoyez plus de 600 000 euros.

Les mesures essentielles pour prévenir les accidents de travail

Pour réduire les accidents de travail dans votre entreprise et éviter de subir de lourdes conséquences financières, vous devez mettre en place des mesures préventives. D’ailleurs, la santé et la sécurité au travail sont très encadrées en France. Les entreprises sont notamment tenues de respecter un certain nombre d’obligations pour limiter les risques professionnels.

Voici quelques mesures de protection collectives et individuelles qui pourraient vous aider.

Proposer une formation aux salariés

Les formations sont des stratégies efficaces pour prévenir les risques d’accident de travail en entreprise. Ces stages allient conseils, cours théoriques et exercices pratiques pour aider les équipes à gérer une situation délicate, mais aussi à améliorer la sécurité au travail.

Sécuriser les machines

Les machines présentent un risque pour les salariés. Afin d’assurer leur protection, il est donc crucial de bien sécuriser tous vos équipements, en installant des barrières ou des grilles de protection. D’autre part, évitez d’utiliser des produits dangereux et assurez-vous de bien aménager l’établissement de manière à l’adapter au travail des salariés.

Contrôler les véhicules

Pensez à faire un contrôle régulier de tous les véhicules utilisés au sein de votre entreprise, comme les chariots élévateurs, les camions, les engins, etc.

Philippe

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